Sites d'info Archives - Domotique News https://domotique-news.com 1er site européen dédié au Smart Home & Objets connectés Thu, 12 Sep 2024 08:37:30 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=5.6.14 ENTREPRISES : association d’UnaBiz et ZifiSense https://domotique-news.com/entreprises-association-dunabiz-et-zifisense/ Mon, 12 Jun 2023 09:10:56 +0000 https://domotique-news.com/?p=12657 Internet des objets : UnaBiz, détenteur de Sigfox, et ZiFiSense, inventeur du procédé Zeta, s’associent pour “unifier” le marché LPWAN la société UnaBiz – qui a repris Sigfox en 2022- continue de développer des partenariats sur le le marché des réseaux radio longue portée et basse consommation (LPWAN). Ainsi UnaBiz vient de conclure un protocole d’entente avec […]

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Internet des objets : UnaBiz, détenteur de Sigfox, et ZiFiSense, inventeur du procédé Zeta, s’associent pour “unifier” le marché LPWAN

la société UnaBiz – qui a repris Sigfox en 2022- continue de développer des partenariats sur le le marché des réseaux radio longue portée et basse consommation (LPWAN). Ainsi UnaBiz vient de conclure un protocole d’entente avec l’entreprise chinoise ZiFiSense, à l’origine du procédé de communication longue portée et basse consommation Zeta.

Le procédé Zeta est promu au niveau international par l’alliance du même nom, forte de membres répartis en Chine, au Japon, en Asie du Sud-Est et en Europe. La technologie Zeta cible des marchés comme le bâtiment intelligent, la logistique connectée, l’agriculture, la pêche et l’Internet des objets industriel. Sur le plan commercial, UnaBiz et ZiFiSense souhaitent créer un réseau LPWAN mondial sans couture. D’un point de vue technique, les deux entreprises travaillent à intégrer la pile logicielle Sigfox sur la puce de deuxième génération de ZiFiSense. Le procédé Zeta est promu au niveau international par l’alliance du même nom, forte de membres répartis en Chine, au Japon, en Asie du Sud-Est et en Europe.

 

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FRANCE 2030…. innovation en santé https://domotique-news.com/france-2030-innovation-en-sante/ Thu, 01 Jun 2023 10:47:14 +0000 https://domotique-news.com/?p=12559 France 2030 : 16 nouveaux programmes d’excellence soutenus pour accélérer la recherche et l’innovation en santé A l’Institut Curie (Saint-Cloud) le 16 mai, le Président de la République a annoncé de nouveaux investissements majeurs pour renforcer la recherche en santé en France et accélérer le passage de la recherche au soin. Ces investissements visent à attirer […]

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France 2030 : 16 nouveaux programmes d’excellence soutenus pour accélérer la recherche et l’innovation en santé
A l’Institut Curie (Saint-Cloud) le 16 mai, le Président de la République a annoncé de nouveaux investissements majeurs pour renforcer la recherche en santé en France et accélérer le passage de la recherche au soin. Ces investissements visent à attirer et fidéliser des chercheurs de très haut niveau sur le territoire, à mettre à disposition des équipes de recherche les meilleures technologies et méthodologies et d’assurer un continuum de la découverte à l’industrialisation et à l’application au bénéfice du patient.La recherche, qu’elle soit fondamentale, translationnelle ou clinique, est la première étape pour permettre aux innovations en santé d’émerger et de bénéficier aux patients et au système de soins. Aujourd’hui, le Président de la République annonce 4 nouveaux bioclusters, 12 nouveaux instituts hospitalo-universitaires et différentes infrastructures de recherche, qui vont recevoir un soutien financier de la part de l’Etat pour accélérer la recherche et l’innovation en santé. Ils viennent compléter les 7 programmes de recherche, le premier biocluster déjà lancés, et les 7 IHU en exercice. A cette occasion, un nouvel appel à projet pour créer des chaires d’excellence et ainsi attirer et fidéliser en France des chercheurs de très haut niveau est également lancé.
le plan Innovation santé 2030, est piloté par l’Agence de l’innovation en santé .

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L’enquête SMART HOME de Domotique News : https://domotique-news.com/notre-enquete-smart-home-2021-30/ Thu, 01 Jun 2023 10:23:15 +0000 https://domotique-news.com/?p=11761 Nous avons interrogé plus de 220 professionnels acteurs du terrain : 60 Installateurs, 36 cadres des constructeurs, 23 distributeurs, 22 BE/Engineerie, 16 sociétés de services et 43 autres intervenants (experts, conseils, journalistes, formateurs… :ainsi que des installateurs électriciens, domoticiens, designers….Que pensent ils des réseaux domestiques et de la nouvelle norme MATTER qui devrait unifier les […]

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Nous avons interrogé plus de 220 professionnels acteurs du terrain : 60 Installateurs, 36 cadres des constructeurs, 23 distributeurs, 22 BE/Engineerie, 16 sociétés de services et 43 autres intervenants (experts, conseils, journalistes, formateurs… :ainsi que des installateurs électriciens, domoticiens, designers….Que pensent ils des réseaux domestiques et de la nouvelle norme MATTER qui devrait unifier les différents protocoles ? Ils ont répondu a 17 questions .La plupart des questions étaient fermées pour éviter la dispersion des réponses et favoriser ainsi une synthèse statistique.

SOMMAIRE DE L’ENQUÊTE
• La croissance du marché et les freins rencontrés
• Les types d’offres
• L’intercommunication
• La mise en œuvre (l’installation, les box, la configuration, l’interface utilisateur)
• Les canaux de vente du matériel
• Le « low cost »
• L’I.A. et les Services
• Les GAFA
• Les pays moteurs du Smart Home

Nous vous proposons de parcourir cette présentation powerpoint détaillée et nos analyses. Il suffit de nous retourner le bon de commande ci-dessous

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l’IoT gère le photovoltaique https://domotique-news.com/liot-gere-le-photovoltaique/ Tue, 30 May 2023 21:58:36 +0000 https://domotique-news.com/?p=12597 Six Français sur 10 envisagent de passer à l’autoconsommation pour réduire leur facture d’énergie, selon une étude de la start-up française Beem Energy, qui commercialise des kits solaires connectés. L’autoconsommation, cette pratique qui consiste à consommer sa propre production d’électricité, est justement ce qui donne tout son sens à l’IoT dans ce domaine. “Nous utilisons de l’IoT pour le […]

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Six Français sur 10 envisagent de passer à l’autoconsommation pour réduire leur facture d’énergie, selon une étude de la start-up française Beem Energy, qui commercialise des kits solaires connectés. L’autoconsommation, cette pratique qui consiste à consommer sa propre production d’électricité, est justement ce qui donne tout son sens à l’IoT dans ce domaine. “Nous utilisons de l’IoT pour le photovoltaïque depuis la création de l’entreprise en 2007 avec la création de Rbee Solar, un compteur intelligent pour mesurer et surveiller la production des panneaux solaires. Mais c’est vraiment l’engouement actuel pour l’autoconsommation, en réaction à la crise énergétique, qui fait prendre de

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Le batiment adopte le BCAS https://domotique-news.com/le-batiment-adopte-le-bcas/ Thu, 25 May 2023 15:19:48 +0000 https://domotique-news.com/?p=12573 Le #décret#BACS (Building Automation & Control System) révisé a été publié le 7 avril 2023. L’objectif est d’accélérer le déploiement des systèmes de #pilotage#énergétique et #numérique dans les #bâtiments.A cette occasion, une conférence* a été organisée hier à Paris La Défense, ou DOMOTIQUE NEWS était présent. En quoi consiste ce nouveau décret ? Il impose aux bâtiments #tertiaires d’environ 1000 m2 (dotés de systèmes […]

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Le #décret#BACS (Building Automation & Control System) révisé a été publié le 7 avril 2023.


L’objectif est d’accélérer le déploiement des systèmes de #pilotage#énergétique et #numérique dans les #bâtiments.
A cette occasion, une conférence* a été organisée hier à Paris La Défense, ou DOMOTIQUE NEWS était présent.

En quoi consiste ce nouveau décret ? Il impose aux bâtiments #tertiaires d’environ 1000 m2 (dotés de systèmes dont la puissance nominale est ≥ 70 kW) de s’équiper de GTB et de contrôle continu et automatisé des équipements de CVC .
Les dates d’application sont différentes si le bâtiment est neuf ou existant et si la puissance nominale utile est supérieure à 290kW ou 70kW.
Rapellons que seulement 6% du parc tertiaire est équipé !

Le BACS permet de suivre, enregistrer et analyser en continu les #données de production/consommation énergétique ; de situer l’#efficacité énergétique par rapport à des valeurs de référence ; de détecter les pertes d’efficacité énergétique ; d’être interopérable avec les systèmes techniques du bâtiment et de permettre un arrêt manuel. Une inspection est désormais obligatoire tous les deux ou cinq ans.
Un guide vient d’être publié pour accompagner la mise en place du BACS. Voici le lien https://lnkd.in/eZ52k9-e

L’usager, le confort et la sobriété doivent rester au cœur des enjeux, tout comme le traitement et la gestion de la donnée, l’interopérabilité, l’investissement humain… Reste les questions des moyens financiers, de la formation et de la cybersécurité.
Six clefs de réussite ont été dévoilées hier : anticiper le projet, planifier la digitalisation, mettre en place un plan de mesurage, piloter l’ensemble des usages, réaliser un audit et prévoir le commissionnement.
A suivre… sur Construction21 – France

RAPPEL

20 juillet 2020 : Parution du premier décret BACS. Apparition des BACS dans le corpus règlementaire avec obligation d’installation de GTB et de contrôle continu et automatisé des équipements de CVC dans les bâtiments tertiaires équipés de systèmes dont la puissance nominale est ≥ 290 kW (environ 2 000m2).

Hiver 2022 : L’effort de la mobilisation a permis de réaliser 9 % de réduction de consommation électrique ! Comment augmenter encore ce score et le pérenniser ? L’automatisation des écogestes techniques est un levier pour une efficacité à coup sûr sans même y penser !

2023 : Révision du décret BACS. L’Etat élargit l’adoption des BACS au sein du parc de bâtiments tertiaires, dont seule une petite fraction est aujourd’hui équipée. Tous les bâtiments tertiaires équipés de systèmes dont la puissance nominale est ≥ 70 kW (environ 1 000m2) devront s’équiper de systèmes de pilotage des consommations d’énergie d’ici 2027.

*conférence organisée en partenariat avec le GIMELEC, sous le patronage du #Ministère de la #transition#écologique et de la cohésion des territoires et du #Ministère de la #transition#énergétique.

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L’IA dans la maison connectée https://domotique-news.com/lia-dans-la-maison-connectee/ Thu, 25 May 2023 09:42:21 +0000 https://domotique-news.com/?p=12569 L’IA, y compris la reconnaissance faciale, peut être un différenciateur clé pour les fournisseurs de maisons intelligentes en améliorant la sécurité, la commodité et les propositions de valeur personnalisées Comment l’IA pourrait elle servir dans une maison connectée ? Nous la voyons comme un super assistant personnel, capable d’effectuer des tâches à la place des […]

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L’IA, y compris la reconnaissance faciale, peut être un différenciateur clé pour les fournisseurs de maisons intelligentes en améliorant la sécurité, la commodité et les propositions de valeur personnalisées

Comment l’IA pourrait elle servir dans une maison connectée ? Nous la voyons comme un super assistant personnel, capable d’effectuer des tâches à la place des occupants du foyer. L’IA deviendrait alors un potentiel disrupteur des moteurs de recherche, des sites d’e-commerce… Ce futur assistant personnel intelligent permettrait ainsi de résoudre les problèmes techniques, les petits tracas qui embarrassent les utilisateurs et leur complique parfois l’existence. En attendant , l’IA se glissent dans des applications, comme la sécurité. Ainsi de récentes études montrent que 86 % des consommateurs déclarent qu’au moins une fonctionnalité d’IA est importante pour leur décision d’achat d’une sonnette vidéo ou d’une caméra intelligente. En règle général, l’utilisateur se montre inquiet et a besoin d’être rassuré. Il s’inquiète de l’accès non autorisé par des pirates et des acteurs malveillants, mais également de la manière dont les sociétés de produits et de services stockent et utilisent leurs données.

De récente étude américaine montre que seulement 37 % des consommateurs font confiance aux entreprises qui ont accès à leurs données personnelles. Les acteurs du secteur devront donc répondre simultanément aux préoccupations croissantes concernant la confidentialité et la sécurité des données, à mesure qu’ils intègrent ces nouvelles fonctionnalités dans leurs solutions. On prévoit par exemple que 30 millions de foyers Internet américains auront une sonnette vidéo ou des caméras intelligentes d’ici 2027. Les données sur les consommateurs de l’entreprise, y compris des enquêtes trimestrielles auprès de 10 000 foyers Internet américains, montrent que 57 % des propriétaires de sonnettes vidéo signalent la sûreté et la sécurité comme un facteur. pour l’achat de l’appareil. Trente pour cent des ménages internautes déclarent prévoir d’acheter l’un de ces appareils au cours de l’année prochaine.

Les consommateurs recherchent la sécurité et la tranquillité d’esprit de leurs systèmes de sécurité . Ils souhaitent une bonne gestions de leurs données par les fournisseurs de services de sécurité. Des caméras intelligentes sécurisent la résidence, tandis que de bonnes données et une bonne gouvernance de l’IA sécurisent la vie privée des résidents. 

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Maisons intelligentes en Europe https://domotique-news.com/maisons-intelligentes-en-europe/ Wed, 19 Apr 2023 13:54:28 +0000 https://domotique-news.com/?p=12525 On en recenserait 120 millions en Europe Encore faudrait il que l’on s’accorde sur la définition d’une maison intelligente !! Le cabinet Berg Insight, qui a mené l’enquête considère qu’un ménage disposant d’au moins un produit ou système , vivrait dans une maison intelligente….. Ainsi d’après cette définition facile à réaliser, il y en aurait en […]

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On en recenserait 120 millions en Europe

Encore faudrait il que l’on s’accorde sur la définition d’une maison intelligente !! Le cabinet Berg Insight, qui a mené l’enquête considère qu’un ménage disposant d’au moins un produit ou système , vivrait dans une maison intelligente….. Ainsi d’après cette définition facile à réaliser, il y en aurait en Europe et en Amérique du Nord quelques 120 millions en 2022. On devrait sans doute, parler plutôt d’équipements connectés ! Avec un taux de pénétration de 39,2% , l’Amérique du Nord arrive en tête. On estime à 57,5 millions de maisons équipés. L’augmentation est de 12% d’une année sur l’autre. Le cabinet Berg Insight estime que d’ici 2027, ‘environ 88,1 millions de foyers en Amérique du Nord seront “intelligents”, soit 58% de tous les foyers de la région.

En ce qui concerne le marché européen il semble en retard sur l’Amérique du Nord. Il y avait un total de 63,1 millions de maisons intelligentes en Europe à la fin 2022. Leur nombre devrait atteindre environ 112,8 millions à la fin de 2027, pour un taux de pénétration du marché de près de 47%.

Quels équipements ?

Les produits de maison intelligente mis en avant sont les thermostats intelligents, les ampoules intelligentes, les caméras de sécurité intelligentes, les serrures de porte intelligentes, les prises intelligentes et les haut-parleurs intelligents. Ces produits se sont vendus par centaines de millions et sont commercialisés par des équipementiers historiques tels que Signify, Resideo, Danfoss, Belkin, Chamberlain et Assa Abloy et de nouveaux entrants tels qu’Ecobee, Mysa, Nuki, Arlo, Netatmo et Wyze Labs.

Selon Berg Insight, le marché des systèmes pour toute la maison est desservi par des spécialistes de la domotique traditionnelle, des fournisseurs de sécurité domestique, des opérateurs de télécommunications et des fournisseurs de solutions de bricolage. Sur le marché nord-américain, les systèmes de sécurité domestique interactifs sont devenus l’un des types les plus courants de systèmes de maison intelligente. Les plus grands fournisseurs de sécurité résidentielle sont ADT, Vivint, Comcast et Telus.

En Europe, les systèmes domotiques traditionnels et les solutions de bricolage sont plus courants en tant que systèmes pour toute la maison. On estime que eQ-3, Centrica, Verisure et Somfy sont les plus importants fournisseurs de systèmes pour toute la maison. La base installée de systèmes en Europe et en Amérique du Nord s’élevait respectivement à 26,5 millions et 35,7 millions de systèmes fin 2022. Le marché de la maison intelligente continue de croître à mesure que de plus en plus de consommateurs réalisent la valeur des produits et systèmes connectés. Les développements de nouveaux produits et services ainsi que les normes de connectivité qui facilitent la configuration et le contrôle des appareils de différents fournisseurs favorisent également la croissance du marché, souligne Berg Insight.

La future norme MATTER

Ainsi que le relevait l’étude de Dmotique News l’an passé, « La nouvelle norme Matter est susceptible de devenir un moteur clé pour l’adoption de masse des appareils domestiques intelligents dans les prochaines années, précise Martin Backman, analyste chez Berg Insight. Il existe également d’autres nouvelles collaborations industrielles, telles que la Home Connectivity Alliance (HCA) pour les appareils électroménagers connectés, qui visent à simplifier le contrôle de divers appareils pour les utilisateurs finaux. La flambée des prix de l’électricité crée également une demande pour des solutions de maison intelligente qui peuvent aider les ménages à réduire leur consommation d’électricité. Dans ce cadre, les climatiseurs, pompes à chaleur, thermostats et autres produits intelligents qui permettent aux ménages de réduire leurs dépenses devraient gagner en popularité au cours des prochaines années. »

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le pilotage dans le résidentiel https://domotique-news.com/le-pilotage-dans-le-residentiel/ Sun, 12 Jul 2020 21:12:46 +0000 https://domotique-news.com/?p=10185 Qu’est- ce que le le pilotage dans le résidentiel ? Un ensemble de dispositifs de mesure, de régulation et de contrôle (produits, logiciels, services) de plus en plus connectés pilotant de manière automatisée les équipements du bâtiment afin de limiter et d’optimiser les consommations d’énergie du bâtiment et ainsi de réduire l’empreinte carbone tout en […]

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Qu’est- ce que le le pilotage dans le résidentiel ?
Un ensemble de dispositifs de mesure, de régulation et de contrôle (produits, logiciels, services) de plus
en plus connectés pilotant de manière automatisée les équipements du bâtiment afin de limiter et
d’optimiser les consommations d’énergie du bâtiment et ainsi de réduire l’empreinte carbone tout en
garantissant le bien-être et le confort des usagers.
Les équipements pilotés sont

: les générateurs de chaleur ou de froid, les générateurs d’eau chaude
sanitaire, les radiateurs, les systèmes de ventilation, les pompes, les protections mobiles, les
équipements raccordés aux prises électriques, etc. Ils couvrent ainsi l’ensemble des systèmes
énergétiques du bâtiment : chauffage, refroidissement, Eau Chaude Sanitaire (ECS), éclairage,
ventilation, production locale d’énergie, stockage de l’énergie.
Ces dispositifs de pilotage, lorsqu’ils sont connectés, permettent notamment le recours à l’intelligence
artificielle pour offrir aux usagers l’accès à de nouveaux services, générer de nouvelles économies
d’énergie et réduire d’avantage l’empreinte carbone.
Quelques exemples : régulation de la température de chauffage par pièce, programmation du
chauffage, optimisation de la production d’eau chaude, pilotage des stores selon l’éclairage naturel,
gestion de l’éclairage en fonction de la présence, extinction automatique des équipements
consommateurs d’électricité, pilotage des bornes de recharge des véhicules électriques, optimisation
de la production et de l’autoconsommation

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Liberation : Une très smart home https://domotique-news.com/liberation-une-tres-smart-home/ Mon, 27 Apr 2020 10:54:57 +0000 https://www.domotique.benspy.com/?p=7736 Notre confrère “Libération” publiait un article révélateur et inspirant sur la ” Smart Home ‘ que nous voulions partager: A7 h 30, le réveil de Sébastien Bérard entre en action en même temps que sa maison tout entière. La lumière est tamisée, la musique en sourdine pour l’accompagner en douceur dans ce moment toujours difficile de […]

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Notre confrère “Libération” publiait un article révélateur et inspirant sur la ” Smart Home ‘ que nous voulions partager:

A7 h 30, le réveil de Sébastien Bérard entre en action en même temps que sa maison tout entière. La lumière est tamisée, la musique en sourdine pour l’accompagner en douceur dans ce moment toujours difficile de début de journée. Depuis quelques minutes déjà, le chauffage de la chambre et de la salle de bains s’est déclenché. La robe de chambre est à parfaite température alors que le jeune homme sort de la douche. Voilà le consultant en informatique prêt à partir au travail, en toute sérénité. En appuyant sur le bouton «absence», il donne les clés à sa maison. La lumière s’éteint dans toutes les pièces, le chauffage s’arrête, les prises électriques connectées à des appareils en veille sont coupées. Des capteurs de mouvement informeront Sébastien directement sur son téléphone portable en cas d’intrusion. En quatre ans, ce passionné de domotique a investi près de 4 000 euros pour rendre son logement intelligent : «La priorité, c’est le confort et la simplicité, avoir la commande au bon endroit et une maison qui se gère seule en cas d’absence.»

Une idée nous parait interéssante et nouvelle : les  Small Data

On appelle «small data», un ensemble de données à l’échelle d’une maison. «On peut désormais mesurer la consommation de sa propre maison, acquérir des tout petits détails sur sa vie personnelle, c’est ça le bouleversement», s’enthousiasme Rafi Haladjian. Pas sûr que l’argument suffise à convaincre les particuliers, du moins ceux qui ont les moyens d’investir dans une maison connectée. Car c’est incontestablement l’autre gros chantier dans le processus de démocratisation du secteur.

…. A suivre

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RGBD : réglementation juridique https://domotique-news.com/rgbd-reglementation-juridique/ Wed, 30 May 2018 16:49:10 +0000 https://www.domotique.benspy.com/rgbd-reglementation-juridique/ Ces quatre initiales sont au cœur de nombreuses discussions à l'heure actuelle au sein des entreprises. Et pour cause,depuis le 25 mai 2018, ce nouveau règlement fait l'objet d'un texte de référence européen en matière de protection des données à caractère personnel.

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RGPD. Ces quatre initiales sont au cœur de nombreuses discussions à l’heure actuelle au sein des entreprises. Et pour cause,depuis le 25 mai 2018, ce nouveau règlement fait l’objet d’un texte de référence européen en matière de protection des données à caractère personnel. Face à ce changement, un aspect très important doit être impérativement pris en compte par les entreprises, celui de la sous-traitance. Comment les responsables de traitement et les sous-traitants doivent-ils appréhender l’arrivée du RGPD ?
Vers une nouvelle relation entre le responsable de traitement et le sous-traitant
Selon le site du CNRS, « La notion de responsable du traitement des données et son interaction avec la notion de sous-traitant des données jouent un rôle central dans l’application de la directive 95/46/CE, car elles déterminent la ou les personnes chargées de faire respecter les règles de protection des données, la manière dont les personnes concernées peuvent exercer leurs droits, le droit national applicable, et le degré d’efficacité des autorités chargées de la protection des données. »
La mise en application du Règlement Général sur la Protection des Données entend donc faire évoluer la relation qui unit le responsable de traitement au sous-traitant qui gère en direct les données à caractère personnel d’une entreprise.
Autrement dit, fini le temps où l’on pouvait changer de sous-traitant sans se poser de questions. Dans le cas où un sous-traitant décide de changer de sous-traitant, il doit impérativement en informer le responsable de traitement et mettre en place une procédure parfaitement cadrée.
De ce fait, le sous-traitant et le responsable de traitement doivent avoir un contrat qui liste l’ensemble des responsabilités du sous-traitant. Ce dernier ne peut pas faire n’importe quoi des données : il doit traiter les données à caractère personnel que sur instruction documentée du responsable de traitement. La confidentialité des données à caractère personnel est donc renforcée, les personnes autorisées à y accéder doivent être soumises à la confidentialité.
Le sous-traitant doit mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour répondre aux droits des personnes concernées par le traitement. Au terme de la prestation de services relatifs au traitement, le sous-traitant devra supprimer ou renvoyer toutes les données à caractère personnel au responsable de traitement. Le sous-traitant doit démontrer le respect de ses obligations, il peut se faire auditer pour le démontrer.
Les sous-traitants d’un sous-traitant sont soumis aux mêmes exigences que le sous-traitant. Le sous-traitant est donc considéré comme responsable du traitement pour le traitement en question.
Pour une sécurité renforcée : quels sont les bons réflexes à adopter en cas de violation des données ?
La sécurité du traitement des données à caractère personnel est plus que jamais au cœur des échanges entre le responsable du traitement et son sous-traitant. Pour une sécurité des plus efficaces, la mise en application des articles 33, 34, 35, 36 et 42 du RGPD sera à la base du succès de l’opération de sécurisation des données en cas de violation :
➢ Notifier à l’autorité de contrôle d’une violation de données à caractère personnel (Article 33).
➢ Communiquer à la personne concernée d’une violation de données à caractère personnel (Article 34).
➢ Analyser l’impact relatif à la protection des données (Article 35).
➢ Consulter préalablement l’autorité de contrôle au traitement si l’analyse d’un impact relatif à la protection des données indique que le traitement présente un risque élevé (Article 36).
➢ Certifier que le règlement a été respecté en phase finale (Article 42).
Le responsable de traitement a tout intérêt d’appliquer – et faire appliquer à ses sous-traitants – ces préconisations. C’est en effet lui qui décide et met en place les procédures de traitement des données à caractère personnel et en est responsable légalement. En plus, l’entreprise qu’il représente risque une amende et des dommages et intérêts en cas de plainte : autant d’arguments pour lui donner tous les moyens de réussir.
Une règlementation européenne à portée internationale
Qui est concerné ? Uniquement les entreprises européennes ? Non ! Toutes les entreprises qui utilisent des données personnelles européennes sont soumises à respecter cette nouvelle règlementation, qu’elles soient européennes ou étrangères. Comme l’indique le CNIL, « le règlement européen consacre une logique de responsabilisation de tous les acteurs impliqués dans le traitement des données personnelles, dès lors qu’elles concernent des résidents européens, que ces acteurs soient ou non établis au sein de l’UE ». La loi s’assure ainsi une portée internationale, mais aura-t-elle aussi de vrais moyens de contrôle à l’étranger ? C’est l’avenir très proche qui nous le dira.
Info et Guide : https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/rgpd-guide_sous-traitant-cnil.pdf

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